Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGRILBOX
VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4212761
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2025
DEGRILBOX de VALTERRA MATIERES ORGANIQUES

Présentation de la marque DEGRILBOX

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEGRILBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, M. CHEMIN Jean-Louis domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque DEGRILBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRILBOX arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

VALTERRA MATIERES ORGANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DESHYBOX , Lauragais Amendements , ORGAFILTRE , CHROMSTAB , SPOROC , Déshytube


VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, SAS - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 381114107


VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, M. CHEMIN Jean-Louis - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Machines-outils ;

Traitement des déchets (transformation).